Éditeur du site

T.I.A. Techniques Industrielles Appliquées
Rond-point des Portes de Provence
Rue Robert Schumann
84500 Bollene
FRANCE
Téléphone : +33(0)4 90 30 97 70

Directeur de publication : Olivier Coupaye

Conception et réalisation du site internet

Canopée, agence de design global et stratégie de communication
Adresse : 2 rue Étienne Gautier, 13200 Arles
Tel. : 04 90 93 80 30
E-mail : info@canopee.cc
Site internet : www.canopee.cc

 

Hébergement

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site tia.fr à savoir notamment tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site de T.I.A. Techniques Industrielles Appliquées ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site de tia.fr est strictement interdite.

Toute utilisation de ces contenus en fraude des droits détenus par des tiers sur ceux-ci est constitutive du délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

T.I.A. Techniques Industrielles Appliquées ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de la violation par un utilisateur de droits détenus par des tiers et perpétrée à raison des activités de ce dernier sur le site.

 

Responsabilité

Le site tia.fr peut contenir des liens vers d’autres sites dont les contenus ne sont pas sous le contrôle de T.I.A. Techniques Industrielles Appliquées. Par conséquent, la responsabilité de T.I.A. Techniques Industrielles Appliquées ne saurait être engagée à raison du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent.

T.I.A. Techniques Industrielles Appliquées exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation du site. T.I.A. Techniques Industrielles Appliquées ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice, causé par :

  • des faits et actions des tiers,
  • l’impossibilité d’utiliser le site,
  • l’utilisation irrégulière du site et/ou des systèmes informatiques de T.I.A. Techniques Industrielles Appliquées par un tiers.

Données personnelles

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par T.I.A. Techniques Industrielles Appliquées pour la gestion de notre clientèle et l’envoi de newsletter T.I.A.. Elles sont conservées pendant 2 ans et sont destinées au service facturation et au service commercial et marketing situés en France.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Olivier Coupaye, directeur de l’entreprise, tia@tia.fr , Rue Robert Schumann, BP 12, 84501 Bollène cedex.